Mentions légales

"L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques." [ Article 1 de la loi du 6/1/1978 ]

Conformément à la Loi pour la confiance dans l'Economie Numérique n° 2004-575 du 21/06/04, la société Courants Libres vous informe que :

♦ Ce service internet est édité par la société Courants Libres, siège social : 9 chemin du Moulin de la Motte • Clis • 44350 Guérande, France
Tél. 02 40 15 57 48 • Email : contact@courants-libres.fr • Site web : www.courants-libres.fr
Courants Libres est une EURL au capital de 1 000 euros • Numéro de SIRET : 540 044 476 00013 • RCS 540 044 476 Saint-Nazaire • NAF : 7111Z • TVA-CEE : FR 58 540 044 476

♦ Directeur de la publication : Anthony Leterte, architecte d'intérieur et dirigeant de la société Courants Libres.

♦ Hébergement du site internet : Ce site internet est hébergé par OVH, société par actions simplifiées, au capital de 10 000 000 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann • BP 80157 • 59100 Roubaix, France. L'hébergeur OVH est enregistré sous le SIRET 424 761 419 00045 au RCS de Roubaix-Tourcoing.

agence création site internet : Le site, conçu et designé par l' agence maiweb a été réalisé selon les normes Web W3C

agence référencement site internet : Le référencement et la promotion du site sont réalisés par l' agence maiweb

♦ Propriété intellectuelle - droit d'auteur : Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, codes HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l'exception d'une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

♦ Crédits photos : © EURL Courants Libres. Reproduction interdite, tous droits réservés. Marques et logos présents sur ce site internet déposés par leurs propriétaires respectifs.

♦ Données personnelles - vie privée : Le présent site internet a été enregistré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), récépissé de déclaration de conformité n° 1590900. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message par email à contact@courants-libres.fr

♦ Les liens "hypertexte" présents sur ce site et aiguillant ses utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction de Courants Libres quant aux contenus de ces sites.